LEGISLATION: LA LEGITIME DEFENSE ==>PRINCIPE GENERAL

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bonsoir a tous,
voici un texte de loi concernant "la legitime defense",comme cela tout le monde saura jusqu'ou il peut aller tout en restant dans la legalité,quoique de nos jours on se demande qui a plus de droits "l'agresseur ou la victime"........................ :scratch:
arnold 8)

arnold , c'est super interessant :thumleft:

tu as raison arnold la loi des fois surprend et protege ceux qui la connaissent :pirat:

C' est intéressant à souligner. Je suis agent de sécurité actuellement et je connais pas mal de "Rambos" qui feraient mieux de se renseigner avant de passer un type à tabac gratuitement. Faut signaler aussi que en tant que pratiquant de krav maga, et de tout autre art martial, on se doit d' être particuliérement vigilant à cette petite phrase anecdotique en apparence: "la riposte doit être proportionnée à l' attaque". Attention les juges ne font plus de cadeaux...

http://perso.wanadoo.fr/krav-maga/PARIS-KRAV-MAGA/Self.html

Plusieurs pages :
loi
analyse
liens
...

Article122-5 du Code Pénal

- N'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle même ou envers autrui, accomplit dans le même temps, un acte commandé par la nécéssité de la légitime défense d'elle même ou autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte.N'est pas pénalement responsable la personne qui, pour interrompre l'éxécution d'un crime ou d'un délit contre un bien, accomplit un acte de défense autre qu'un homicide volontaire, lorsque cet acte est strictement nécessaire au but poursuivi dès lors que les moyens employés sont proportionnés à la gravité de l'infraction.

il est vrais que la loi ne rigole pas avec la legitime defense :rambo:

En résumé : il est légitime de parer à une agression grave de soi-meme ou d'autrui mais dans les conditions suivantes:
1. l'agression doit mettre en danger ton corps (ou celui d'autrui)
2. ta réaction doit etre adaptée pour parer au danger qui menace (les juristes disent "proportionnée"):
par ex., si un zombie t'insulte tu as toujours tort de repliquer en le frappant, en revanche si deux skins te tombent dessus
avec la volonté objective de te faire mal, ou si un cow-boy te braque avec une arme: aucune hésitation tu peux gaiement leur mettre les couilles en drapeau :lol:
En pratique, la difficulté réside dans les zones grises: embrouilles montantes dont tu mesure mal l'issue possible, dans ce cas, essaye de dénouer la tension par humour ou en baissant la voix et sinon barre toi.
La seule règle c'est de mépriser les cons, et d'éviter les emmerdes.

Bref, défends toi que si tu ne peux absolument pas faire autrement: c'est cette seule situation -rarissime- qui constitue une situation de légitime defense

Dis toi qu'aurait fait mon prof s'il avait été à ma place

Tu sera toujours fier d'avoir évité par ton sang-froid une bagarre a la con
(en plus c'est même pas drole par ce que comme tu fait du krav et que ton adversaire n'en fait pas c'est trop trop trop facile de le niquer...)

au total, n'oublie jamais que l'esprit krav c'est: etre cool en toutes circonstances :afro:

Personnellement,étant donné mon peu de bagages techniques et tactiques en combat(comme la plupart des gens),la seule solution que j'ai si je vois un individu vraiment menaçant qui s'avance et que je ne peux pas fuir,c'est une attaque extremement violente et anticipée:une pluie de coups ou un lancé d'objet lourd par exemple...
On ne peut pas se permettre de se faire exploser au nom de la légitime défense et d'attendre pour une contre-attaque éventuelle...surtout quand on ne connait pas la personne,on ne sait pas si c'est du bluff et surtout sa dangerosité(j'ai déjà vu des gens en cravate impressionnants,tout piti,tous maig' et tout chauve avec une tronche de :scratch: ).
Mais je pense que meme si il y a des cons partout les magistrats le savent bien et qu'une loi,ça peut s'interpréter... :colors:

Il est pertinent de noter que la législation allemande relative à la légitime défense est beaucoup plus intéressante pour la victime. J' ai du mal à retrouver le texte ( peut-être a-t-il évolué depuis ).
J' avais du l' apprendre par coeur au moment de mon service militaire dans les F.F.A. : Selon le coté de la barrière du camp, c' était la législation française ou allemande qui s' appliquait. Cette dernière était beaucoup plus souple par rapport à la notion de réponse proportionnée et plus réaliste que la législation française, bien que l' on puisse comprendre l' envie du législateur d' éviter l' escalade...( Toujours aisé de faire des textes au chaud dans un bureau...)

hum vous pensez que pour une femme ( si l'agression est véhiculee par un homme ) la loie est plus souple au niveau de la phrase :la riposte doit etre proportionelle à l'agression?`
admettons qu'un mec m'agresse et que première chose qui me tombe sous la main... euh ( allez un peu dimagination....) un sandrier bien lourd( aurais pu faire mieux lol) et que je le lui balance et que par malchance le mec en meurt...

Faut vraiment que ce soit un gros cendrier... :lol: :P
En général,les femmes sont moins fortes physiquement que les hommes donc à mon avis,elles ont moins de chance de se faire réprimander...(sauf cas particuliers,si tu ressembles à David Douillet par exemple)

Mangezdespommes a écrit:

Faut vraiment que ce soit un gros cendrier... :lol: :P
En général,les femmes sont moins fortes physiquement que les hommes donc à mon avis,elles ont moins de chance de se faire réprimander...(sauf cas particuliers,si tu ressembles à David Douillet par exemple)

salut a tous :cheers:

contrairement a ceux que vous pouvez penser les femmes sont plus méchantes et vicieuses lors d'une bagarre :no
croyez -en mon expérience d'ancien portier de boite de nuit, :suspect:

arnold :lol:

Arnold a totalement raison la dessus!!

Un de mes potes portier a été sérieusement blessé par la copine du mec qu'il était en train de "traiter".

La fille n'a même pas cherché à s'interposer, elle est arrivée par derrière et a planté mon pote à de nombreuses reprises dans le dos.

Il a beaucoup de chance de s'en être tiré....

Et pour ceux qui se posent la question, la fille de l'histoire était loin d'être une "camionneuse", plutot l'inverse: une (très) jolie blonde en mini-jupe et talons aiguilles... comme quoi...

Stay safe,

Lem

Salut Lem,dans ce cas là ce n'est pas de la légitime défense bien sur ,mais dans une autre situation où la fille a le même gabarit ,elle se defend mais ensuite s'acharne sur son agresseur ,et ce que le dit gabarit peut lui valoir une certaine clémence des juges : :joker: :salut:

En tous cas,je ne sais si cela est applicable aux autres arts martiaux et dérivés,ni meme à la rue...
Mais dans ma discipline(karaté jutsu d'Okinawa),les combats entre femmes tournent assez souvent au "crépage de chignon"... :mrgreen:
Les coups et les griffes fusent à tout va,c'est moins technique que les hommes,plus brouillon... :( ...plus risqué aussi. :lol:
C'est assez sauvage.

J'appelle ça le "syndrome du yorkshire",un individu moins bien charpenté et moins fort physiquement va développer une plus grande aggressivité pour pouvoir prendre le dessus...comme le font généralement les races de chiens de petites tailles.
Ce n'est qu'un exemple,ne vous offusquez pas de cette comparaison,elle n'était en aucun cas machiste...

quelques questions que je me pose ( encore.. lol) en prenant des cas concrets:
-je suis témoin d'un vol, agression, comment je peux les "interpeller" pour les livrer à la police.
il s'en va en courant, je le course: si je le rattrape: est-ce que je peux le frapper direct ( je pense pas), le pousser? ( si oui ou est la limite?: le pousser fort,juste le retenir?, etc).
Un gars avait raconté à mon père qu'un jour un mec avait volé le sac à mains de sa copine ( il avait du le tirer de ses mains). Il etait reparti en scooter et le copain de la fille( 45 ans: serrurier pour les curieux) lui a mis un coup de casque. Résultat 6 mois d'hopital pour le voleur et une grosse amende pour le serrurier.( ça devait être de l'ordre de 10 000 euros)

-une personne insulte ma copine, la bouscule, voir la tripotte ( j'imagine que si c'est on est en train de faire la queue, qu'on est tous serré je peux rien faire parce qu'il pourra toujours dire j'ai pas fait exprès) mais imaginons que c'est plus "direct", genre dans la rue.

J'ai le droit de frapper ( par exemple pour le dernier cas ou il l'a tripotte) ou je dois attendre qu'il me frappe dabord?

- autre chose: je me fais agresser par quelqu'un de non solvable je peux toucher des dommages et intérets? ( il me semble avoir entendu qu'une caisse speciale de l'etat est en place pour ça)

Interpellation? A moins que tu sois policier j'en doute (et encore, en service).
Tu as le droit d'interrompre un vol/agression/... mais pas de "surveiller" (après deux ou trois coups de lattes) jusqu'à l'intervention de la police.
Vol de sac contre 6 mois d'hospitalisation= disproportion de la réaction. (Donc non légal)

Dans le cas de la copine agressée, il est préférable d'ignorer les insultes (ou de répondre avec "humour", j'ai bien la condescendance, ironie, etc... [bien que ce ne soit pas top niveau désescalade verbale]). Bousculer, ça dépend de la violence (coup d'épaule au sein d'une foule ou agression manifeste). Pour ce qui est du 'tripotage", on peut assimiler ça à une agression sexuelle... donc bon, tant qu'il n'y a pas I.T.T ou décès ça doit passer.

Pour ce qui est des indemnités, je n'en sais rien.

+1 avec PRSB ^^

Tu es témoin d'un vol, ou d'une agression. Déjà 1) tu alertes ! Ensuite tu ne peux invoquer la légitime défense que pour interrompre le délit/crime.
Si tu cours après le bad guy tu as le droit, mais ce n'est plus de la légitime défense et donc bonjour pour la suite ^^"
Et ne pas oublier : pour un vol, une agression ou autre, il faut que ta réponse soit PROPORTIONNÉE à "l'attaque"

On prend l'exemple du tripotage de ta copine. Elle n'a pas été véritablement en danger donc si tu le frappe, tu es en tord ! par contre tu peux le repousser virilement ;)
Ensuite, s'il te saisit à la gorge et bien là oui tu pourras le frapper voir un peu plus...

Mais bon le hic, c'est que c'est à toi de prouver devant le tribunal que TOUTES les conditions de la légitime défense ont été réuni (proportionnalité, nécessité, dans le même temps ...)
Sans compter que le juge sera influencé par ton passif, ton comportement, son humeur, ses apriori, la couleur du soutien gorge de la greffière etc ...

Donc ne joue au héros que si c'est vraiment nécessaire ;)


PS : si tu veux un bon complément d'info, il y a cet article très bien rédigé sur davidmanise : http://www.davidmanise.com/forum/index.php?topic=43073.0

je rebondie juste pour un petit lien en rapport avec la légitime défense des biens.

http://moreas.blog.lemonde.fr/2010/08/13/encore-faut-il-prouver-la-legitime-defense…/

cedrikk138 pour se qui es du tripotage d'une fille dans le metro une foule ou un transport en commun c'est une perversion que l'on appel la froterie et condamnable par la loi. donc si tu lui mets une tarte, au gars qui tripote ta femme je pense que c'est proportionné car tu peux dire que tu as eu peur q'uil violente ta femme, aprés si tu l'expédie six moi à l'hosto pour un ça ou un vol de sac, si toi qui fini dans une superbe geole française. pour cequi concerne le metro ou les transport en commun c'est truffé de caméra donc dans un premier temps les policiers veront s'il y a légitime défense, ou si tu as eu la mains trops leste trops rapidement, aprés le juge avisera.
interpeller un gars tu ne peux pas mais tu peux maintenir le gars en protection (en attendant que les flics arrive) en arguant que c'était pour éviter que d'éventuel copains à lui viennent le défendre, ou que tu voulais être sur qu'en le relachant il ne s'en prenne pas à quelq'un d'autre fait le . pour ce qui est du policier en civil il est tenu d'intervenir lorsqu'il est temoin dune agression lorsque ça craint pas pour sa vie, sinon c'est non asistance à personne en danger. croyez vous que même s'il est pas en service et qu'il choppe un pickpocket ou un voleur il le retiens pas jusqu'à l'arrivé de ses collègues? tant qu'il lui passe pas les pinces .

pour pondre à ta dernière question, sur un reportage télé, le journaliste disait que losrque tu dois des dommages et intêrets à quelqu'un parceque tu l' as bléssé ou handicapé volontairement ou pas avec ta voiture, une arme , ou simplement sur un bête accident, de la vie courrante... si tu n'es pas solvable y'a un fond commun d'assurance qui paye pour toi ce que tu dois à ta vcitime, et aprés tu rembourses une petite partie tous les mois sur 5 10 20 30 ans, c'est un peu comme si tu empruntais de l'argent à une banque.

c'est pour ça quand y'a des mandiants au feu rouge je fait extrèmement attention car dès fois pour gagner de l'argent facile ils sont prêts à faire n'importe quoi pour que t'a voiture les percutes et que tu leur payes 5 à 10 ans de mandicité juste avec des dommages et intêret.

parés je suis d'accord avec le fait que tu joue pas ua héros si ça craint pour toi et si tu risque pour ta vie.

Salut tout le monde,

Bon, s'il en reste quelques uns, on ne sait jamais, on se fait attaquer, on se défend et on se retrouve en cabane .
Moi, je suis d'un grand scepticisme, hier soir encore au cours, le prof nous disait, que si, de près il sent que l'embrouille part en sucette, que le mec va de toutes façons te taper dessus, il attaque en premier.
moi, je pense que c'est vraiment discutable, surtout de la part du prof, je n'ai rien dit, parce que j'ai déjà fait cette remarque, rappelant à la Loi.
Et que ce n'est pas la peine de revenir la-dessus, la réponse sera la même.
En fait, dans ce cas, dont je parle, moi, j'ai vraiment des doutes, j'entends la racaille d'ici, " mais non, je voulais seulement lui faire peur, pensez bien, m'sieur le juge, j'aurais jamais fait ça."
Que la caille soit " bien connue des services de police " ne servira à rien, je le crains, pour moi, ça commence à mal se passer dès le commissariat, le prof dit que lui il préfère être vivant et s'arranger avec la police, moi, je ne vois pas comment il fait, s’arranger avec la police, franchement, moi, j'ai vraiment des doutes.
On imagine bien que ces fripouilles usant des méthodes les plus lâches pour t'attaquer vont mettre tout en œuvre pour te foutre tout sur le dos.
Et, si certains sont sceptiques quant à mes propos, ils ont tort, j'ai une expérience très étendue en la matière, à savoir être aux prises avec des menteurs, dealers, qui savent parfaitement jouer les jeunes arabes incompris, malaimés.
A la fin, ça doit dépendre du juge, du proc, de ton avocat, rien n'est joué d'avance, la loi s'interprète, s'applique différemment, on peut s'attendre à toutes les variantes.
ricco

oui je suis d'accord avec toi Ricco mais que préfères-tu :
- frapper en premier parce que ça pue vraiment quitte à te mettre hors-la-loi
ou
- le laisser attaquer d'abord ce qui lui donnerait un avantage considérable et pourrait t'envoyer à l'hosto ou à la morgue

Salut @ Zozio :J'aimerais connaitre ta réponse à ta question .Merci d'y répondre .

Ah bah perso à choisir entre risque d'hosto ou risque judiciaire, je choisis l'option 2 ^^' comme dit souvent manberna mieux vaut être jugé par 12 que porté par 6...

Bon c'est un avis perso, et évidemment, frappé le 1er ne doit pas être un "réflexe". Il faut, aprés avoir bien évaluer la situation, que ça ne soit que la seule solution possible

Tiens d'ailleurs je viens de voir qu'il y a un passage là-dessus dans REPERES 2 que je trouve très juste :

Citation :

- Il est des cas où toute la bonne volonté du monde ne nous permettra pas de désamorcer la situation. Si nous pressentons que celui qui devient alors notre adversaire veut absolument se battre, prenons l’initiative du combat.
C’est une décision lourde de conséquences que ce soit pour nous ou autrui : les blessures pour nous ou lui pourront être graves, les répercussions pourront être juridiques, financières, voire administratives en fonction de notre profession. Notre réputation pourra en souffrir. C’est tout le reste de notre vie qui en sera impacté.

- C’est en toute conscience que nous devons franchir cette ligne, et c’est en toute conscience qu’il faudra atteindre avec la plus grande détermination les zones de vision (les yeux, arracher ou enfoncer les lunettes…), de mobilité (genoux, chevilles) et de respiration (gorge).

- En étant vicieux, brutal et sans règles (mordre, griffer, arracher).

- Ces instincts basiques sont présents chez chacun d’entre-nous, ils nous permettent de survivre depuis l’apparition de l’être humain. Mais ils ont été enfouis sous une épaisse couche d’éducation qui les a inhibés.

La possibilité d’infliger des dommages, peut-être irréversibles, à un autre être humain nécessite une introspection et une prise de conscience afin de vaincre les inhibitions de notre éducation.

- Agissons le plus rapidement possible : nous ne pouvons jamais être sûr de maîtriser totalement l’environnement, d’avoir identifié tous nos adversaires.
Frappons pour mettre hors d’état de nuire, attaquons les articulations des jambes afin de limiter la capacité de poursuite de notre assaillant. Les immobilisations, les soumissions proposées par certaines disciplines sont très difficiles à réaliser sur des personnes déterminées et sont plus complexes à réaliser sous stress. Elles nous rendent davantage vulnérables
s’il y a plusieurs opposants.

- Après avoir mis hors d’état de nuire, essayons de vérifier rapidement notre environnement par une rapide observation à 360°, puis replions nous, vite.
Ne restons pas là où s’est déroulé l’affrontement : les représailles sont possibles dans l’instant mais aussi a posteriori, rester sur place pourrait permettre aux acolytes de notre agresseur de mémoriser notre visage.

- Par contre, sûrs de notre bon droit rendons-nous au commissariat ou à la gendarmerie la plus proche, nous avons pris l’initiative de ce combat, prenons aussi l’initiative de ce qui pourra être un combat judiciaire. Prendre l’initiative de contacter les forces de l’ordre peut forger la conviction des enquêteurs et tribunaux en notre faveur.

- Parfois, il sera opportun d’envisager de se débarrasser définitivement des vêtements que nous portions le jour de l’agression, si de par leur particularité ils peuvent permettre une reconnaissance ultérieure par l’agresseur ou ses amis. N’hésitons pas aussi à changer de look et de lieux de fréquentation.

On doit toujours essayer d’éviter un affrontement, par le repli ou le dialogue, mais s’il ne peut être évité il faut alors en prendre l’initiative de façon déterminée et déterminante.